Sectoral Codes of Practice and Guidelines

Directives sur le traitement équitable des gens de mer détenus pour des infractions présumées
Adoptés à la Troisième réunion du Groupe de travail tripartite mixte OIT/OMI chargé d’identifier et de traiter les questions concernant les gens de mer et l’élément humain (Genève, 26-28 novembre 2024).

Principes directeurs pour la promotion du travail décent dans le secteur du recyclage
Conformément aux procédures établies, les présents principes directeurs seront soumis pour examen à la 355e session du Conseil d'administration du BIT (novembre 2025).

Recueil de directives pratiques sur la sécurité et la santé dans les travaux forestiers

Directives concernant l’examen médical des pêcheurs
Conformément aux procédures établies, les Directives seront soumis pour examen à la 352e session du Conseil d'administration du BIT (octobre-novembre 2024).

Principes directeurs pour la promotion du travail décent dans l’industrie agroalimentaire
Réunion d’experts sur le travail décent dans l’industrie agroalimentaire, composante essentielle de systèmes alimentaires durables (Genève, 8-12 mai 2023)
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Recueil de directives pratiques du BIT
Sécurité et santé dans la construction (Édition révisée)
Le Recueil de directives pratiques de l’OIT sur la sécurité et la santé dans la construction (révisé) a été adopté lors d’une réunion d’experts qui s’est tenue à Genève, du 21 au 25 février 2022. Ce recueil de directives pratiques remplace un...

Recueil de directives pratiques du BIT
Sécurité et santé dans les industries du textile, du vêtement, du cuir et de la chaussure

Directives pour les inspections des Etats du pavillon en vertu de la convention du travail maritime, 2006, telle qu’amendée
Les Directives pour les inspections des Etats du pavillon en vertu de la convention du travail maritime, 2006, telle qu’amendée (MLC, 2006) contenues dans ce livre constituent une source d’informations importante pour la mise en œuvre des...

Directives pour les agents chargés du contrôle par l’Etat du port effectuant des inspections en application de la convention du travail...
Les Directives pour les agents chargés du contrôle par l’Etat du port effectuant des inspections en application de la convention du travail maritime, 2006, telle qu’amendée (MLC, 2006) contenues dans ce livre constituent une source d’informations...

Principes directeurs sur la promotion du travail décent et de la sécurité routière dans le secteur des transports
Principes directeurs adoptés par une réunion d’experts qui s’est tenue à Genève, du 23 au 27 septembre 2019
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La sécurité et la santé dans le secteur de la construction et de la réparation navales (Edition révisée)
La présente édition révisée du Recueil de directives pratiques, adoptée par l’OIT lors d’une réunion d’experts qui s’est tenue en janvier 2018, tient compte de l’évolution des instruments relatifs à la sécurité et à la santé au travail (SST)...

Recueil de directives pratiques sur la sécurité et la santé dans les mines à ciel ouvert
La première version du Recueil de directives pratiques sur la sécurité et la santé dans les mines à ciel ouvert a été publiée en 1991. La version révisée de ce recueil intègre les nombreux changements survenus dans cette industrie, l’évolution de la...
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La sécurité et la santé dans les ports (version révisée 2016)
Le texte consiste en une révision et une mise à jour de l’édition de 2005 du Recueil de directives pratiques sur la sécurité et la santé dans les ports, qui avait remplacé deux publications antérieures du BIT, à savoir: Guide pour la sécurité et...

Directives sur le travail décent dans les services publics d’urgence
Directives adoptées pendant la Réunion d’experts chargée d’adopter des directives sur le travail décent dans les services publics d’urgence (Genève, 16-20 avril 2018)

Directives de l’OIT sur le travail décent et le tourisme socialement responsable
Directives adoptées pendant la réunion d’experts chargée d’adopter des directives sur le travail décent et le tourisme socialement responsable (Genève, 20-24 février 2017)

Directives pour l’inspection par l’Etat du pavillon des conditions de vie et de travail à bord des navires de pêche

Directives pour la mise en oeuvre des dispositions relatives à la sécurité et à la santé au travail de la convention du travail maritime,...
Les présentes directives ont pour objet d’aider les Etats à mettre en oeuvre les dispositions relatives à la sécurité et à la santé au travail de la convention du travail maritime, 2006.

Directives sur la formation des cuisiniers de navire
Les directives sur la formation des cuisiniers de navire se veulent des informations et des conseils pratiques complémentaires à l’attention des Etats du pavillon, que ces derniers peuvent prendre en compte dans leur législation nationale et dans...

Directives de l’OIT sur la promotion du travail décent pour le personnel de l’éducation de la petite enfance
Les présentes directives énoncent les principes guidant la promotion du travail décent pour le personnel de l’EPE, en tant que moyen d’assurer l’accès universel à des services d’EPE de haute qualité.

Directives sur la formation dans le secteur portuaire
Les directives de l’OIT sur la formation dans le secteur portuaire fournissent un cadre axé sur les compétences appliqué aux méthodes de formation des travailleurs portuaires, et elles sont les premières directives de l’Organisation portant sur la...