Recueil de directives pratiques sur la sécurité et la santé dans les travaux forestiers

Le recueil de directives pratiques de l’OIT sur la sécurité et la santé dans les travaux forestiers (version révisée) a été adopté lors d’une réunion d’experts qui s’est tenue à Genève, du 13 au 17 mai 2024.

Ce recueil de directives pratiques remplace un précédent recueil adopté en 1998. Il a été estimé qu’il était nécessaire de le réviser pour garantir son alignement sur les connaissances actuelles en matière de sécurité et de santé au travail dans les travaux forestiers. C’est le premier recueil de directives pratiques de l’OIT adopté après l’inclusion d’un milieu de travail sûr et salubre dans le cadre des principes et droits fondamentaux au travail. Il souligne la nature mutuellement renforcée des différents principes et droits fondamentaux et reconnaît leurs liens et complémentarités. Le recueil révise prend également tient compte des nouveaux domaines apparus qui nécessitent des pratiques de santé et de sécurité améliorées et d'autres mesures de protection.

Le recueil révisé est composé de deux parties. La première énonce les dispositions générales relatives aux travaux forestiers. Le chapitre 1 présente les objectifs, le champ d’application et la portée du recueil. Le chapitre 2 énumère les obligations, les droits et les responsabilités généraux des acteurs du secteur. Les chapitres 3 à 11 exposent les principes généralement applicables, qui portent notamment sur les systèmes de gestion et l’organisation de la sécurité et de la santé au travail, la déclaration des informations relatives à la sécurité et à la santé au travail, les questions de compétence, d’information et de formation, les exigences de sécurité relatives aux équipements, l’équipement de protection individuelle, le bien-être, les dangers pour la santé et la protection des travailleurs. La deuxième partie comporte des directives techniques concernant la sécurité et la santé sur les chantiers en forêt. Elle est divisée en chapitres axés sur la sylviculture, la récolte et la gestion des incendies. Enfin, le recueil s’achève avec un glossaire des termes techniques utilisés.